Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNIE HERAULT
MIRAMBET Annie, épouse HERAULT

Numéro de dépôt :
1378735
Date de dépôt :
28/03/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/1996
ANNIE HERAULT de MIRAMBET Annie

Présentation de la marque ANNIE HERAULT

Déposée le 28 mars 1986 par MIRAMBET Annie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANNIE HERAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MIRAMBET Annie, épouse HERAULT, domicilié(e) 24, rue Saubotte à 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POUEY INTERNATIONAL S.A. - France.

La marque ANNIE HERAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNIE HERAULT est expirée depuis le 28 mars 1996.

MIRAMBET Annie a également déposé les autres marques suivantes : ANNIE HERAULT


MIRAMBET Annie, épouse HERAULT - 24, rue Saubotte à 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE. - France


POUEY INTERNATIONAL S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Linge de lit, notamment parures de berceaux et lits d'enfants. prêt à porter de luxe pour enfants.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.